RÉGAL FRUITS
Présentation de la marque RÉGAL FRUITS
Déposée le 5 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RÉGAL FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RÉGAL FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201861.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉGAL FRUITS arrivera à expiration en date du 5 août 2025.
LE CLUB BIO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 3 novembre 2015 - Retrait partiel n°657338 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03