Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÉGAL FRUITS
LE CLUB BIO, SARL

Numéro de dépôt :
4201861
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2025
RÉGAL FRUITS de LE CLUB BIO

Présentation de la marque RÉGAL FRUITS

Déposée le 5 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RÉGAL FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO domicilié(e) ZI secteur 5, 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 552 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLUB BIO, M. GIRAUD Philippe domicilié(e) ZI secteur 5, 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France.

La marque RÉGAL FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉGAL FRUITS arrivera à expiration en date du 5 août 2025.

LE CLUB BIO a également déposé les autres marques suivantes : AROMATIC BIO , CERCLE BIO , BIO PAR NATURE , La Bio & moi , ULTIM BIO , LE CLUB BIO , le club BIO les producteurs de notre terroir , Deli'Soupes , bio par nature


LE CLUB BIO, SARL - ZI secteur 5, 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France - SIREN 437552797


LE CLUB BIO, M. GIRAUD Philippe - ZI secteur 5, 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 3 novembre 2015 - Retrait partiel n°657338 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes.